(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McNEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529474.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 juillet 2014.
McNEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51
Errata - Publication au BOPI 1995-22
Inscription le 9 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°388582 - Publication au BOPI 2004-03-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Inscription le 11 juin 2004 - Changement de dénomination n°394357 - Publication au BOPI 2004-06-11
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2004 n°2267493 - Publication au BOPI 2004-06-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560255 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18
Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560257 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18