Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELCA
MCM MAARTEN CATZ MERCHANDISING B.V. (société de droit néerlandais) -

Numéro de dépôt :
1438304
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1997

Présentation de la marque DELCA

Déposée le 2 décembre 1987 par MCM MAARTEN CATZ MERCHANDISING B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MCM MAARTEN CATZ MERCHANDISING B.V. (société de droit néerlandais) - domicilié(e) 'S-GRAVELANDSEWEG 567, 3119 XT SCHIEDAM (Pays-Bas). - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DELCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELCA est expirée depuis le 2 décembre 1997.


MCM MAARTEN CATZ MERCHANDISING B.V. (société de droit néerlandais) - - 'S-GRAVELANDSEWEG 567, 3119 XT SCHIEDAM (Pays-Bas). - Pays-Bas


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 24 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170706 - Publication au BOPI 1994-03-24

Inscription le 8 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59015 - Publication au BOPI 1992-01-08

Conserves de poissons et de fruits.