Déposée le 8 août 1994 par la Société Anonyme (SA) MCM International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL BOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MCM International domicilié(e) 49 rue Gutenberg, 42000 SAINT ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jean Jacques ROYER - France.
La marque ROYAL BOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MCM International S.A. - 49 rue Gutenberg, 42000 SAINT ETIENNE - France
Cabinet Jean Jacques ROYER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: - sacs à main - portefeuilles - cartables - peaux d'animaux - malles, valises - parapluies - fouets et sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures, gants (habillement), foulards, écharpes, casquettes Tissus et produits textiles, à savoir: - linge de maison - serviettes de toilette.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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