Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

M.CITYCAR LE SPECIALISTE SMART
MCityCar, SARL

Numéro de dépôt :
4206576
Date de dépôt :
01/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
M.CITYCAR LE SPECIALISTE SMART de MCityCar

Présentation de la marque M.CITYCAR LE SPECIALISTE SMART

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MCityCar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M.CITYCAR LE SPECIALISTE SMART »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MCityCar domicilié(e) 10-12 Rue Anatole France - 94230 - Cachan - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 477 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCityCar, Mme. Perihan TOPAL domicilié(e) 10-12 Rue Anatole France - 94230 - Cachan - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MCityCar, SARL - 10-12 Rue Anatole France - 94230 - Cachan - France - SIREN 800477481


MCityCar, Mme. Perihan TOPAL - 10-12 Rue Anatole France - 94230 - Cachan - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 17 janvier 2017 - Rejet total n°692729 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles.