Déposée le 23 août 2001 par la Société Anonyme (SA) MCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YA BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MCI domicilié(e) 12, rue Pierre Gilles de Gennes, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 281 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Vincent SIGUIER - France.
La marque YA BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118455.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MCI (Société Anonyme) - 12, rue Pierre Gilles de Gennes, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN - France - SIREN 385281092
CABINET FIDAL Maître Vincent SIGUIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
- Plats cuisinés élaborés à partir de produits végétariens et de produits issus de l'agriculture biologique ou de produits qui en sont issus - Fruits et légumes conservés, séchés et cuits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus - Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus Huiles et graisses comestibles issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus - Plats cuisinés élaborés à partir de produits végétariens et de produits issus de l'agriculture biologique ou de produits qui en sont issus - farines et préparations faites de céréales, pain issus de l'agriculture biologique ou élabores a partir de produits qui en sont issus - sel, moutarde issus de l'agriculture biologique ou élabores a partir de produits qui en sont issus - vinaigre, sauces (condiments) issus de l'agriculture biologique ou élabores a partir de produits qui en sont issus - plats cuisinés élabores a partir de produits végétariens et de produits issus de l'agriculture biologique ou de produits qui en sont issus - fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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