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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MCI
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YA BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YA BIO
MCI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3118455
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2011
YA BIO de MCI

Présentation de la marque YA BIO

Déposée le 23 août 2001 par la Société Anonyme (SA) MCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YA BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MCI domicilié(e) 12, rue Pierre Gilles de Gennes, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 281 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Vincent SIGUIER - France.

La marque YA BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118455.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YA BIO est expirée depuis le 23 août 2011.

MCI a également déposé les autres marques suivantes : INUIT'S , DORINE , MI-NUIT , MEnergie , MARIE DOUCE , BANQUISE , ferigami , CLINIFILL , ISOTONIQUE , GYMLINE


MCI (Société Anonyme) - 12, rue Pierre Gilles de Gennes, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN - France - SIREN 385281092


CABINET FIDAL Maître Vincent SIGUIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

- Plats cuisinés élaborés à partir de produits végétariens et de produits issus de l'agriculture biologique ou de produits qui en sont issus - Fruits et légumes conservés, séchés et cuits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus - Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus Huiles et graisses comestibles issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus - Plats cuisinés élaborés à partir de produits végétariens et de produits issus de l'agriculture biologique ou de produits qui en sont issus - farines et préparations faites de céréales, pain issus de l'agriculture biologique ou élabores a partir de produits qui en sont issus - sel, moutarde issus de l'agriculture biologique ou élabores a partir de produits qui en sont issus - vinaigre, sauces (condiments) issus de l'agriculture biologique ou élabores a partir de produits qui en sont issus - plats cuisinés élabores a partir de produits végétariens et de produits issus de l'agriculture biologique ou de produits qui en sont issus - fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.