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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MCI
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MARIE DOUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE DOUCE
MCI SA

Numéro de dépôt :
99790770
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2009

Présentation de la marque MARIE DOUCE

Déposée le 3 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) MCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARIE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MCI domicilié(e) LE PETIT MONTGERVAL, BP 7, 35520 LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 772 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCI SA - France.

La marque MARIE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE DOUCE est expirée depuis le 3 mai 2009.

MCI a également déposé les autres marques suivantes : INUIT'S , DORINE , MI-NUIT , MEnergie , BANQUISE , ferigami , CLINIFILL , ISOTONIQUE , GYMLINE , CLINIFLEX


MCI SA - LE PETIT MONTGERVAL, BP 7, 35520 LA MEZIERE - France - SIREN 379772320


MCI SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Ustensiles pour le ménage ou la cuisine non électriques ni en métaux précieux, ni en plaqué. Tissus, produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain sauf habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table en textile, serviettes de toilette en textile, rideaux en textile, tentures murales en textile, non-tissés (textile). Cordes, ficelles, tentes, sacs pour le transport en matière textile, sacs pour le transport des marchandises en vrac, voiles, gréement, matières textiles fibreuses brutes.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).