Déposée le 2 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) MCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONFORTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MCI domicilié(e) LE PETIT MONTGERVAL, BP 7,35520 LA MEZIERE - 35520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 772 320 000 22 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCI SA domicilié(e) LE PETIT MONTGERVAL, BP 7,35520 LA MEZIERE - 35520 - France.
La marque CONFORTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MCI, SA - LE PETIT MONTGERVAL, BP 7,35520 LA MEZIERE - 35520 - France - SIREN 37977232000022
MCI SA - LE PETIT MONTGERVAL, BP 7,35520 LA MEZIERE - 35520 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Oreillers, traversins, coussins, dessus de chaise, meubles, glaces (miroir) , cadre. Matières textiles fibreuses, matières de rembourrage (à l'exception des matières plastiques et du caoutchouc) . Fils à usage textile.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
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