Déposée le 16 février 2004 par la Société Anonyme (SA) MCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLINIFILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MCI domicilié(e) LE PETIT MONTGERVAL, BP 7,35520 LA MEZIERE - 35520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 772 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCI SA domicilié(e) LE PETIT MONTGERVAL, BP 7,35520 LA MEZIERE - 35520 - France.
La marque CLINIFILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MCI, SA - LE PETIT MONTGERVAL, BP 7,35520 LA MEZIERE - 35520 - France - SIREN 379772320
MCI SA - LE PETIT MONTGERVAL, BP 7,35520 LA MEZIERE - 35520 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Oreillers, traversins, coussins, dessus de chaise, meubles, glaces (miroir), cadre. Matières textiles fibreuses, matières de rembourrage (à l'exception des matières plastiques et du caoutchouc). Tissus à usage textile, linge de maison, linge de bain, linge de lit, couettes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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