Déposée le 2 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Mci WORLDCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WORLD TELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mci WORLDCOM domicilié(e) Tour Franklin Roosevelt, 100/101 TERRASSE, BOILEDIEU,92800 Puteaux (dossier no 2235340) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 067 399 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LINKLATERS Me Denis MONEGIER DU SORBIER domicilié(e) 25, rue de Marignan,75008 PARIS (dossier no 2235340) - 75008 - France.
La marque WORLD TELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mci WORLDCOM SA Société anonyme - Tour Franklin Roosevelt, 100/101 TERRASSE, BOILEDIEU,92800 Puteaux (dossier no 2235340) - 92800 - France - SIREN 404067399
Cabinet LINKLATERS Me Denis MONEGIER DU SORBIER - 25, rue de Marignan,75008 PARIS (dossier no 2235340) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Inscription le 8 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317679 - Publication au BOPI 2001-03-08
Inscription le 21 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363472 - Publication au BOPI 2003-01-21
Inscription le 14 avril 2003 - Demande de relevé de déchéance n°368972 - Publication au BOPI 2003-04-14
Inscription le 23 mai 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°371283 - Publication au BOPI 2003-05-23
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235340 - Publication au BOPI 2003-01-21
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Appareils téléphoniques Radiotéléphonie mobile Transmission de messages par radio ou téléphone
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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