Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE-PHONIE
MCI WORLDCOM S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3042659
Date de dépôt :
24/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2010
FREE-PHONIE de MCI WORLDCOM

Présentation de la marque FREE-PHONIE

Déposée le 24 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) MCI WORLDCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREE-PHONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MCI WORLDCOM domicilié(e) Tour Franklin 100-101 Terrasse Boieldieu, La Défense 8, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 067 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque FREE-PHONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042659.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE-PHONIE est expirée depuis le 24 juillet 2010.

MCI WORLDCOM a également déposé les autres marques suivantes : LA REPONSE PME , NO 0 805 XXX XXX APPEL GRATUIT A PARTIR D UN POSTE FIXE , E-MOTION , E-PHONIE , no 0 800 500 400 , ECO-Forfaits , CLUB ONLINE , Free-Phonie , E-FUSION , e-mergence


MCI WORLDCOM S.A., société anonyme - Tour Franklin 100-101 Terrasse Boieldieu, La Défense 8, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 404067399


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils et transmetteurs téléphoniques, cartes d'appels magnétiques à mémoire ou à microprocesseur, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bandes magnétiques, appareils pour le traitement de l'information, interfaces (informatique), logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs blocnotes, puces (circuits intégrés), supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, unités à bandes magnétiques (informatique), unités centrales de traitement (processeurs). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; information commerciale et répertoire de données, de sites et autres sources d'information disponibles sur les réseaux d'ordinateurs ; services commerciaux et d'information fournis par voie électronique et téléphonique, publicité téléphonique, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, agences d'informations commerciales, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité téléphonique, relations publiques, informations statistiques? transcription de communication. Télécommunications, transmission d'informations contenues dans un réseau de télécommunications, transmission d'informations par réseaux téléphoniques, locaux, nationaux, internationaux, transmission d'informations par réseaux locaux, nationaux internationaux accessibles par code d'accès ; messagerie électronique. Services téléphoniques. Communications téléphoniques. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs. Communications par terminaux d'ordinateurs. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite, services de panneau d'affichage électronique en ligne et espaces de conversation en ligne pour la transmission de messages aux utilisateurs, messagerie électronique ; fourniture d'accès à un réseau de télécommunications ; services de télécommunications, à savoir : fourniture d'accès à des informations, agences d'informations (nouvelles), services d'appels radioélectriques (radio, téléphones, et par l'intermédiaire de moyens de communication électronique), communication par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications, transmission de messages et d'informations, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; location de temps d'accès à une base de données de réseaux téléphoniques, réseaux locaux, nationaux, internationaux ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; programmation pour ordinateurs. Recherches et mise à disposition de données sur un réseau de télécommunications, reconstitution de bases de données, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), élaboration conception de logiciels, étude de projets techniques, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, recherches légales, recherches techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.