Déposée le 19 juillet 1978 par McGRAW-EDISON COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BUSSMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est McGRAW-EDISON COMPANY, domicilié(e) 333 West River Road, Elgin, Etat de l'Illinois, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E. U. A. - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS. - France.
La marque BUSSMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
McGRAW-EDISON COMPANY - 333 West River Road, Elgin, Etat de l'Illinois, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E. U. A. - États-Unis
LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033
Fusibles électriques, culots pour fusibles électriques, porte-fusibles, pinces à fusibles, fils pour fusibles, douilles de fusibles, bouchons d'arrêt, poussoirs de fusibles, raccords de fusibles, unités couvercle-boîtier, porte-lampes à mesurer, outils pour insérer les raccords, limiteurs de chaleur, réducteurs de fusibles, bouchons fusibles, et bouchons pour redresseurs au silicium;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T. S. F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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