ATC
Présentation de la marque ATC
Déposée le 6 février 1979 par McGRAW-EDISON COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ATC est expirée depuis le 6 février 1989.
McGRAW-EDISON COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037