Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JO(ART)LIER ou JOARTLIER
MCGP SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4072321
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2024
JO(ART)LIER ou JOARTLIER de MCGP

Présentation de la marque JO(ART)LIER ou JOARTLIER

Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MCGP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JO(ART)LIER ou JOARTLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MCGP domicilié(e) 4 rue de la paix - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCGP, Mme. MARIE CHRISTINE GROCQ PARRUITTE domicilié(e) 4 rue de la paix - 75002 - Paris - France.

La marque JO(ART)LIER ou JOARTLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JO(ART)LIER ou JOARTLIER est expirée depuis le 27 février 2024.


MCGP SAS, SAS - 4 rue de la paix - 75002 - Paris - France


MCGP, Mme. MARIE CHRISTINE GROCQ PARRUITTE - 4 rue de la paix - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux.