Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANS DÉTOUR
MCFG INVEST

Numéro de dépôt :
4481938
Date de dépôt :
11/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2028
SANS DÉTOUR de MCFG INVEST

Présentation de la marque SANS DÉTOUR

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2018 par MCFG INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS DÉTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est MCFG INVEST domicilié(e) 8 Rue Paul Bouton - 51140 - COURCELLES SAPICOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCFG INVEST, Madame Marlène CASTAN domicilié(e) 8 Rue Paul Bouton - 51140 - COURCELLES SAPICOURT - France.

La marque SANS DÉTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS DÉTOUR arrivera à expiration en date du 11 septembre 2028.

MCFG INVEST a également déposé les autres marques suivantes : BIKE CONNECTION VTT/ROUTE/TRIATHLON/URBAIN/ELECTRIQUE , HABITAVI , ORIGINES ET TRADITIONS , ID STORY


MCFG INVEST - 8 Rue Paul Bouton - 51140 - COURCELLES SAPICOURT - France


MCFG INVEST, Madame Marlène CASTAN - 8 Rue Paul Bouton - 51140 - COURCELLES SAPICOURT - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.