STOPIL
Présentation de la marque STOPIL
Déposée le 6 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STOPIL est expirée depuis le 6 octobre 2022.
MCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2009041 - Publication au BOPI 1992-38
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2002 n°2228567 - Publication au BOPI 2002-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08
Inscription le 26 juin 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°349182 - Publication au BOPI 2002-06-26
Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234174 - Publication au BOPI 1997-03-14
Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234175 - Publication au BOPI 1997-03-14
Inscription le 25 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168482 - Publication au BOPI 1994-01-25
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2012 n°2498498 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-04