Déposée le 9 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MCE domicilié(e) 7 rue de Tilsitt - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 655 039 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MCE, Société par actions simplifiée - 7 rue de Tilsitt - 75017 - PARIS - France - SIREN 410655039
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2004438 - Publication au BOPI 1992-35
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2219964 - Publication au BOPI 2002-04-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription le 10 avril 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°344023 - Publication au BOPI 2002-04-10
Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234174 - Publication au BOPI 1997-03-14
Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234175 - Publication au BOPI 1997-03-14
Inscription le 25 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168482 - Publication au BOPI 1994-01-25
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2012 n°2489138 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-16
Tous produits de parfumerie et de beauté, eaux de toilette, eaux de cologne et tous parfums, shampooings, frictions, lotions capillaires, cosmétiques et fards, savons, peignes, éponges et accessoires de toilette; tous produits pharmaceutiques spéciaux ou non, produits hygiéniques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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