Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AFTENE
MCE Société des Machines pour le Conditionnement et l'Emballage (S.A.)

Numéro de dépôt :
1352028
Date de dépôt :
22/04/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2006

Présentation de la marque AFTENE

Déposée le 22 avril 1986 par la société MCE Société des Machines pour le Conditionnement et l'Emballage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AFTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MCE Société des Machines pour le Conditionnement et l'Emballage domicilié(e) Zone Industrielle - Secteur Bleu No 59, 06516 CARROS (dossier no 2067578) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 966 863 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE domicilié(e) (dossier no 2067578) - France.

La marque AFTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFTENE est expirée depuis le 22 avril 2006.


MCE Société des Machines pour le Conditionnement et l'Emballage (S.A.) - Zone Industrielle - Secteur Bleu No 59, 06516 CARROS (dossier no 2067578) - France - SIREN 313966863


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - (dossier no 2067578) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 1996 n°2067578 - Publication au BOPI 1996-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 9 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207458 - Publication au BOPI 1996-10-09

Résines synthétiques, récipients d'emballage en matières plastiques, bouteilles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.