Déposée par voie électronique le 17 octobre 2018 par MCE 5 DEVELOPMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MCE 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-45 du 9 novembre 2018.
Le déposant est MCE 5 DEVELOPMENT domicilié(e) 34 Rue de la Soie - 69100 - VILLEURBANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MCE 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MCE 5 DEVELOPMENT - 34 Rue de la Soie - 69100 - VILLEURBANNE - France
IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30
Bielles de machines ou de moteurs; cylindres de moteurs; économiseurs de carburant pour moteurs; manivelles (partie de machine); dispositifs antipollution pour moteurs; pistons de moteurs; paliers (partie de moteurs ou de machines); bagues de pistons; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; régulateurs (partie de machines); rouages de machines; roulement à rouleaux; roulements à billes; segments de pistons; soupapes (partie de machines); sur compresseurs; tourillons; turbo compresseurs; système d’injection de carburant, système d’ouverture et de fermeture de soupapes, systèmes de récupération d’énergies, carburateurs, alimentateur pour carburateurs, carters pour moteurs, commandes hydrauliques pour moteurs, dispositifs de commande pour moteurs, convertisseurs de combustibles, bougies de réchauffage pour moteurs diesel, paliers pour arbres de transmission ; accouplements d’arbres ( machines) ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; moteurs hydrauliques ; pompes de graissage ;
Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; moteurs pour véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, à savoir moteur à cylindrée variable, moteur à rapport volumétrique variable, moteur à distribution variable, moteur à suralimentation, moteur à dilution de charge par recirculation des gaz d’échappement ou par excès d’air, moteur à allumage commandé, moteur à allumage par compression, groupe motopropulseur hybride, moteur électrique, batterie, pile à combustible, moteur rotatif, turbomoteur ; mécanismes et organes de transmission de mouvement ou de puissance pour véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, à savoir boîtes de vitesse, chaînes motrices, circuits hydrauliques, convertisseurs de couple, engrenages, embrayages, mécanismes d’équilibrage et de régulation de vibration et de couple ; système et organes d’alimentation, d’allumage, d’injection et d’échappement ; système embarqué de récupération, stockage et restitution d’énergie thermique, cinétique, électrique, ou chimique pour véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; autres mécanismes de propulsion pour véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ;
Conduite d'études de projets techniques ; contrôle de qualité ; services d'ingénieurs en charge d'évaluations, d'estimations, de recherches, de développements, d’essais et de rapports dans les domaines de la technologie, de l’innovation et des produits nouveaux, de la propriété intellectuelle, du transfert de technologie et de savoir-faire, des outils et méthodes d’ingénierie, du financement de l’innovation, d’analyse en matière d’énergie et d’environnement (y compris les services de conseils et d’hébergement y afférant) ; conception ; dessin industriel ; simulation numérique ; développement de logiciel de simulation ; développement, installation, maintenance, mise à jour et mise à disposition de matériel, logiciel et algorithme de régulation, de contrôle-commande ; d’objets connectés, de systèmes intelligents (AI), de bases de données ; informatique en nuage ; prototypage ; essai de matériaux ; essai de composants, sous-systèmes, et systèmes pour moteurs et groupes motopropulseurs ; essais de moteurs ; essais de véhicules ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits, y compris pour des tiers, à savoir moteurs et systèmes pour moteurs autres que pour véhicules terrestres et moteurs et systèmes pour moteurs pour véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; recherches et développement en matière de moteur à cylindrée variable, moteur à rapport volumétrique variable, moteur à distribution variable, moteur à suralimentation, moteur à dilution de charge par recirculation des gaz d’échappement ou par excès d’air, moteur à allumage commandé, moteur à allumage par compression, groupe motopropulseur hybride, moteur électrique, batterie, pile à combustible, moteur rotatif, turbomoteur ; mécanismes et organes de transmission de mouvement ou de puissance pour véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, à savoir boîtes de vitesse, chaînes motrices, circuits hydrauliques, convertisseurs de couple, engrenages, embrayages, mécanismes d’équilibrage et de régulation de vibration et de couple ; système et organes d’alimentation, d’allumage, d’injection et d’échappement ; système embarqué de récupération, stockage et restitution d’énergie thermique, cinétique, électrique, ou chimique pour véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; autres mécanismes de propulsion pour véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail.
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