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Marques déposées par la société étrangère MCDONNELL DOUGLAS HELICOPTER COMPANY
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NOTAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTAR
MCDONNELL DOUGLAS HELICOPTER COMPANY, Société de droit de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
92425093
Date de dépôt :
01/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2012

Présentation de la marque NOTAR

Déposée le 1 juillet 1992 par la société étrangère MCDONNELL DOUGLAS HELICOPTER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société étrangère MCDONNELL DOUGLAS HELICOPTER COMPANY domicilié(e) 5000 East McDowell Road Mesa, 85205 ARIZONA,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2223771) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2223771) - 92593 - France.

La marque NOTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTAR est expirée depuis le 1 juillet 2012.


MCDONNELL DOUGLAS HELICOPTER COMPANY, Société de droit de l'Etat de Delaware - 5000 East McDowell Road Mesa, 85205 ARIZONA,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2223771) - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2223771) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2223771 - Publication au BOPI 2002-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)