Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUMMER SENSATION
McDONALD'S INTERNATIONAL PROPERTY COMPANY LTD Société du Delaware

Numéro de dépôt :
92414120
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2012

Présentation de la marque SUMMER SENSATION

Déposée le 8 avril 1992 par la société McDONALD'S INTERNATIONAL PROPERTY COMPANY LTD Société du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUMMER SENSATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la société McDONALD'S INTERNATIONAL PROPERTY COMPANY LTD Société du Delaware domicilié(e) 1013 Centre Road, Wilmington, 19805 Delaware,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2216147) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 6, avenue de Messine,75008 PARIS (dossier no 2216147) - 75008 - France.

La marque SUMMER SENSATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUMMER SENSATION est expirée depuis le 8 avril 2012.

McDONALD'S INTERNATIONAL PROPERTY COMPANY LTD Société du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA , M MC DONALD'S , RONALD MCDONALD , MCPINS , M MC DONALD'S , PROFESSOR , CAPTAIN AND MATEY , PASTA MELO , McSALAD SHAKER , BIG MAC MEAL TRACKS


McDONALD'S INTERNATIONAL PROPERTY COMPANY LTD Société du Delaware - 1013 Centre Road, Wilmington, 19805 Delaware,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2216147) - États-Unis


Cabinet ORES - 6, avenue de Messine,75008 PARIS (dossier no 2216147) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 31 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252364 - Publication au BOPI 1998-03-31

Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216147 - Publication au BOPI 2002-02-20

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Restauration Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, épices, glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faires des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.