McBAGUETTE
Présentation de la marque McBAGUETTE
Déposée le 26 janvier 2012 par la société McDonald's International Property Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « McBAGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque McBAGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque McBAGUETTE est expirée depuis le 26 janvier 2022.
McDonald's International Property Company a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 19 novembre 2014 - Concession de licence n°635771 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19
Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse n°734999 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23