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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) McDONALD'S France
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MC COPTERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MC COPTERS
McDONALD'S France S.A.

Numéro de dépôt :
92402539
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque MC COPTERS

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) McDONALD'S France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MC COPTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) McDONALD'S France domicilié(e) 59 quai Le Gallo 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque MC COPTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC COPTERS est expirée depuis le 24 janvier 2002.

McDONALD'S France a également déposé les autres marques suivantes : VELO FUN , Z'ANIMONSTRES , MC N'ROLL , VTT DECOUVERTE , L'ASSIETTE AU BEURRE , MCCAMPUS


McDONALD'S France S.A. - 59 quai Le Gallo 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - États-Unis


CABINET ORES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Inscription le 31 août 1992 - Transmission de propriété n°66826 - Publication au BOPI 1992-08-31

Inscription le 28 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182479 - Publication au BOPI 1995-02-28

Inscription le 28 février 1995 - Transmission de propriété n°182478 - Publication au BOPI 1995-02-28

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Jeux , jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.Sauces à salade.Boissons de fruits et jus de fruits

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.