Marque enregistrée - Marque en non vigueur

McDonald's. La Bonne Adresse
McDONALD'S CORPORATION, société de droit américain, McDonald's Plaza, Oak Brook, Illinois, 60521, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1228385
Date de dépôt :
23/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1993

Présentation de la marque McDonald's. La Bonne Adresse

Déposée le 23 février 1983 par la société étrangère McDONALD'S CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « McDonald's. La Bonne Adresse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère McDONALD'S CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque McDonald's. La Bonne Adresse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque McDonald's. La Bonne Adresse est expirée depuis le 23 février 1993.

McDONALD'S CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MC ROBOTS , HAMBURGLAR , QUARTERPOUNDER , FILET-O-FISH , RONALD MCDONALD , (Marque figurative) , QUARTER POUNDER , MACDO , COOKIES RONALDLAND , BIG MAC


McDONALD'S CORPORATION, société de droit américain, McDonald's Plaza, Oak Brook, Illinois, 60521, E.U.A. - États-Unis


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Inscription le 28 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182479 - Publication au BOPI 1995-02-28

Inscription le 28 février 1995 - Transmission de propriété n°182478 - Publication au BOPI 1995-02-28

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirops de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Services divers;hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs (autres services pour voyageurs, rendus par des agences de voyage : classe 39);travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.