McDONALD'S CORPORATION, Société de droit américain
Numéro de dépôt :
1412327
Date de dépôt :
05/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1996
Présentation de la marque CHICKEN L.T.
Déposée le 5 mai 1986 par la société étrangère McDONALD'S CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHICKEN L.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère McDONALD'S CORPORATION domicilié(e) One McDonald's Plaza, OAK BROOK, ILLINOIS 60521, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.
La marque CHICKEN L.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
McDONALD'S CORPORATION, Société de droit américain - One McDonald's Plaza, OAK BROOK, ILLINOIS 60521, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis
NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 28 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182479 - Publication au BOPI 1995-02-28
Inscription le 28 février 1995 - Transmission de propriété n°182478 - Publication au BOPI 1995-02-28
Volaille, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;sandwiches au poulet;biscuits, pains, gâteaux, gâteaux secs, chocolat, moutarde, pâtisseries, sauces, assaisonnements, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, vinaigre, épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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