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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MCCORMICK FRANCEsociété par actions simplifiée
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LES SAISONS DE DUCROS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SAISONS DE DUCROS
MCCORMICK FRANCE SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3416886
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2016
LES SAISONS DE DUCROS de MCCORMICK FRANCEsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque LES SAISONS DE DUCROS

Déposée le 16 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MCCORMICK FRANCEsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SAISONS DE DUCROS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MCCORMICK FRANCEsociété par actions simplifiée domicilié(e) Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAISONS DE DUCROS est expirée depuis le 16 mars 2016.

MCCORMICK FRANCEsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : DUCROS TOUCHE FONDANTE


MCCORMICK FRANCE SAS société par actions simplifiée - Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 622980027


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Inscription le 19 juin 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°456572 - Publication au BOPI 2007-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.