McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
92421169
Date de dépôt :
25/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2022
Présentation de la marque TATIE LEA
Déposée le 25 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TATIE LEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France domicilié(e) Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque TATIE LEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée - Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 622980027
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2001 n°2211131 - Publication au BOPI 2001-12-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Inscription le 5 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°573121 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497574 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-24
Pickles, achards.Epices, aromates
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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