McCormick France S.A.S. Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95563171
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2015
Présentation de la marque ORIGINE SAVEUR
Déposée le 10 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORIGINE SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France domicilié(e) Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque,84917 AVIGNON CEDEX 9 (dossier no 2273919) - 84917 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2273919) - 75008 - France.
La marque ORIGINE SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
McCormick France S.A.S. Société par actions simplifiée - Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque,84917 AVIGNON CEDEX 9 (dossier no 2273919) - 84917 - France - SIREN 622980027
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2273919) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2004 n°2273919 - Publication au BOPI 2004-10-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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