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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France
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MELISSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELISSA
McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92414677
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2022

Présentation de la marque MELISSA

Déposée le 7 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France domicilié(e) Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MELISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELISSA est expirée depuis le 7 avril 2022.

McCormick France a également déposé les autres marques suivantes : D DUCROS , MALILE , VAHINE , BARBECUE PARTY , DUCROS LA POIVRIERE , ENSEMBLE, C'EST ENCORE MEILLEUR , DUCROS, DU GOÛT! , VOYAGEZ A TRAVERS LES GOUTS , LES PÉPITES CRÉATIVES , MALILE


McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée - Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 622980027


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2001 n°2211130 - Publication au BOPI 2001-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Inscription le 4 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°573054 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497573 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-24

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