McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
92409373
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2022
Présentation de la marque LE CRAYON PATISSIER
Déposée le 4 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CRAYON PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France domicilié(e) Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque LE CRAYON PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée - Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 622980027
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°327387 - Publication au BOPI 2001-07-23
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2206922 - Publication au BOPI 2000-09-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Inscription le 21 février 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°570224 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-21
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2012 n°2493277 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05
Conditionnements de décoration pour la pâtisserie, tubes de pâtes sucrées servant à faire des décors pour la pâtisserie.Articles de pâtisserie, confiserie et biscuiterie, préparations alimentaires pour l'aide à la pâtisserie, la confiserie, la biscuiterie
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE CRAYON PATISSIER"