Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCROS NOBLESSE QUALITE
McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1617063
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2020
DUCROS NOBLESSE QUALITE de McCormick France

Présentation de la marque DUCROS NOBLESSE QUALITE

Déposée le 20 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUCROS NOBLESSE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France domicilié(e) Site Agroparc 315, rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DUCROS NOBLESSE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCROS NOBLESSE QUALITE est expirée depuis le 20 septembre 2020.

McCormick France a également déposé les autres marques suivantes : D DUCROS , MALILE , VAHINE , BARBECUE PARTY , DUCROS LA POIVRIERE , ENSEMBLE, C'EST ENCORE MEILLEUR , DUCROS, DU GOÛT! , VOYAGEZ A TRAVERS LES GOUTS , LES PÉPITES CRÉATIVES , MALILE


McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée - Site Agroparc 315, rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 622980027


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 30 mars 1992 - Transmission de propriété n°61633 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61634 - Publication au BOPI 1992-03-30

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182377 - Publication au BOPI 2000-09-15

Inscription le 14 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511891 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2010 n°2437317 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-12

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits secs en général;viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viandes;oeufs, laits et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Epices, poivres, produits coloniaux, thé, cacao, sucres, moutardes, riz, piments, muscades, macis, girofles, gingembres, canelles, cumin

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.