McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96654550
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2026
Présentation de la marque DUCROS
Déposée le 4 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DUCROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France domicilié(e) Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque DUCROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654550.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée - Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 622980027
SELAS CASALONGA - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2006 n°2318542 - Publication au BOPI 2006-07-03
Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432457 - Publication au BOPI 2006-04-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627572 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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