McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1253422
Date de dépôt :
06/12/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2023
Présentation de la marque DUCROS
Déposée le 6 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DUCROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France domicilié(e) Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque DUCROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée - Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 622980027
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 19 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487154 - Publication au BOPI 2008-11-19
Inscription le 25 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189756 - Publication au BOPI 1995-09-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17
Renouvellement sans limitation n°2022293 - Publication au BOPI 1993-38
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2003 n°2244479 - Publication au BOPI 2003-06-17
Inscription le 7 avril 1995 - GAGE CONSTITUE n°187799 - Publication au BOPI 1995-04-07
Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61634 - Publication au BOPI 1992-03-30
Inscription - Gage constitué n°18882 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°18881 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°11164 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°19844 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°23945 - Publication au BOPI
Inscription le 30 mars 1992 - Transmission de propriété n°61633 - Publication au BOPI 1992-03-30
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2013 n°2542674 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-30
Poivres, épices, aromates, poissons, volailles, gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers huiles et graisses comestibles, conserves, pickles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, glaces.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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