Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUISSON POÊLÉE
McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3934514
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
CUISSON POÊLÉE de McCormick France

Présentation de la marque CUISSON POÊLÉE

Déposée le 16 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISSON POÊLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France domicilié(e) Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CUISSON POÊLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISSON POÊLÉE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2022.

McCormick France a également déposé les autres marques suivantes : D DUCROS , MALILE , VAHINE , BARBECUE PARTY , DUCROS LA POIVRIERE , ENSEMBLE, C'EST ENCORE MEILLEUR , DUCROS, DU GOÛT! , VOYAGEZ A TRAVERS LES GOUTS , LES PÉPITES CRÉATIVES , MALILE


McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée - Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 622980027


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Fruits et légumes congelés et séchés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine.

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, poivre, épices ; assaisonnements ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.