Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUQUETS DE SAVEURS
McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1462722
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2028

Présentation de la marque BOUQUETS DE SAVEURS

Déposée le 26 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUQUETS DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France domicilié(e) Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BOUQUETS DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOUQUETS DE SAVEURS arrivera à expiration en date du 26 avril 2028.

McCormick France a également déposé les autres marques suivantes : D DUCROS , MALILE , VAHINE , BARBECUE PARTY , DUCROS LA POIVRIERE , ENSEMBLE, C'EST ENCORE MEILLEUR , DUCROS, DU GOÛT! , VOYAGEZ A TRAVERS LES GOUTS , LES PÉPITES CRÉATIVES , MALILE


McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée - Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 622980027


CASALONGA - 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2105695 - Publication au BOPI 1998-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2007 n°2358806 - Publication au BOPI 2007-12-21

Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 28 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°367615 - Publication au BOPI 2003-03-28

Inscription le 9 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°465607 - Publication au BOPI 2007-11-09

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2018 n°2692442 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces;épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt. Services de restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.