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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) McCAIN SUNNYLAND FRANCE
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HISTOIRE D'ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTOIRE D'ORANGE
McCAIN SUNNYLAND FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
93461196
Date de dépôt :
25/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2003

Présentation de la marque HISTOIRE D'ORANGE

Déposée le 25 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) McCAIN SUNNYLAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTOIRE D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) McCAIN SUNNYLAND FRANCE domicilié(e) 32 - 34, Rue des Tanneries, 71800 LA CLAYETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 620 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque HISTOIRE D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE D'ORANGE est expirée depuis le 25 mars 2003.

McCAIN SUNNYLAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TWIST , TOPFRUIT , CARMINA , GOA , MCCAIN COCKTAIL MAGIQUE , MCCAIN POMME MAGIQUE , ORANGE & CO , GOA , FRED , MCCAIN RAISIN MAGIQUE


McCAIN SUNNYLAND FRANCE S.A. - 32 - 34, Rue des Tanneries, 71800 LA CLAYETTE - France - SIREN 795620061


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Boissons à base d'orange, jus d'orange, nectars d'orange