Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM' DENTELLES
McCAIN ALIMENTAIRE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1343071
Date de dépôt :
17/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1996

Présentation de la marque POM' DENTELLES

Déposée le 17 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) McCAIN ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM' DENTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) McCAIN ALIMENTAIRE domicilié(e) Zone Industrielle, 62440 HARNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque POM' DENTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM' DENTELLES est expirée depuis le 17 février 1996.

McCAIN ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : MCCAIN POTATO TEXAN BURGER , MC CAIN AMERICAN CROC'IN , MCCAIN , DOIGTS DE COLIN , THE DINERS , MC CAIN MINUTE FRIES , TEX N' CO , MENU - FRITES , on peut faire sans, mais c'est mieux avec , MC CAIN AMERICAN BAGELS


McCAIN ALIMENTAIRE, société à responsabilité limitée - Zone Industrielle, 62440 HARNES. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;pommes de terre précuites et surgelées;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.