Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCCAIN POTATO TEXAN BURGER
McCAIN ALIMENTAIRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95575999
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2005

Présentation de la marque MCCAIN POTATO TEXAN BURGER

Déposée le 15 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) McCAIN ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MCCAIN POTATO TEXAN BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) McCAIN ALIMENTAIRE domicilié(e) ayant son siège: Zone industrielle, 62440 HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque MCCAIN POTATO TEXAN BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCCAIN POTATO TEXAN BURGER est expirée depuis le 15 juin 2005.

McCAIN ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : MC CAIN AMERICAN CROC'IN , MCCAIN , DOIGTS DE COLIN , POM' DENTELLES , THE DINERS , MC CAIN MINUTE FRIES , TEX N' CO , MENU - FRITES , on peut faire sans, mais c'est mieux avec , MC CAIN AMERICAN BAGELS


McCAIN ALIMENTAIRE, Société Anonyme - ayant son siège: Zone industrielle, 62440 HARNES - France - SIREN 320442726


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.