Déposée le 25 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) MCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « idées Cré@ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MCA domicilié(e) Local 123 - Allée des Argonautes - Centre Commercial de la Toison d'Or,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 146 992 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.
La marque idées Cré@ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MCA (SA) - Local 123 - Allée des Argonautes - Centre Commercial de la Toison d'Or,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 399146992
CABINET CLAUDE GUIU Conseils en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; aquarelles ; papier d'argent ; argile à modeler ; objets d'art gravés, lithographiés ; bâtons d'encre ; blocs à dessin ; cartons de pâte de bois (papeterie) ; papier de bois ; boîtes en carton ou en papier ; modèles de broderie ; cartonnages ; cire à modeler non à usage dentaire ; patrons pour la confection de vêtements ; craies à écrire ; craies à marquer ; crayons ; décalcomanies ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour écrire ; images ; imprimés ; journaux ; revues ; livres ; livrets ; revues ; manuels ; matériaux pour le modelage ; papier calque ; papier lumineux, mâché, paraffiné ; papier parchemin ; peintures ; pastels (crayons) ; toiles pour la peinture ; chevalets pour la peinture ; plumes à dessin, à écrire ; pochoirs. Cordes ; ficelles ; matière de rembourrage à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques ; matières textiles fibreuses brutes, coton brut, crins, jute, kapok, soies brutes, fibres de verre à usage textile. Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; cotonnade ; frises (étoffes) ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; supports textiles pour la réalisation de travaux manuels. Rubans ; dentelles ; lacets ; ornement d'articles textiles (pièces collables à chaud ou à broder) ; paillettes pour vêtements ; paillettes pour la réalisation d'articles de décoration. Organisation de formation aux techniques créatives (réalisation de travaux manuels) ; organisation de stages de formation ; formation pratique (démonstration) .
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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