Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MCA BATICONSEIL
/
PACK ECOTECHNOLOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PACK ECOTECHNOLOGIQUE
MCA BATICONSEIL sas

Numéro de dépôt :
3618839
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/12/2018
PACK ECOTECHNOLOGIQUE de MCA BATICONSEIL

Présentation de la marque PACK ECOTECHNOLOGIQUE

Déposée le 19 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MCA BATICONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PACK ECOTECHNOLOGIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MCA BATICONSEIL domicilié(e) 3 chemin des Floralies,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 154 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCA BATICONSEIL domicilié(e) 3 chemin des Floralies,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK ECOTECHNOLOGIQUE est expirée depuis le 19 décembre 2018.


MCA BATICONSEIL sas - 3 chemin des Floralies,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France - SIREN 344154588


MCA BATICONSEIL - 3 chemin des Floralies,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.