Marque enregistrée - Marque en vigueur

NO STANDARD PICTURES NSP
MCA ASSOCIES

Numéro de dépôt :
4371993
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2027
NO STANDARD PICTURES NSP de MCA ASSOCIES

Présentation de la marque NO STANDARD PICTURES NSP

Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par MCA ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NO STANDARD PICTURES NSP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est MCA ASSOCIES domicilié(e) Rue des Sablons, 7 - 1000 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NO STANDARD PICTURES NSP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO STANDARD PICTURES NSP arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

MCA ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : NO STANDARD GALLERY NSG


MCA ASSOCIES - Rue des Sablons, 7 - 1000 - BRUXELLES - Belgique


Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736444 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Statues ; figurines ; objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matière plastique ; meubles et ameublement.