Déposée le 21 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETIK TAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC3 domicilié(e) Route des Borgnères,85300 SOULLANS - 85300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 246 034 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MC3 domicilié(e) Route des Boranères,85300 SOULLANS - 85300 - France.
La marque ETIK TAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372780.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MC3 SARL - Route des Borgnères,85300 SOULLANS - 85300 - France - SIREN 389246034
MC3 - Route des Boranères,85300 SOULLANS - 85300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Tous adhésifs destinés à l'industrie. Etiquettes sur support papier, carton, film et synthétique, adhésives ou non, films transfert et rubans carbonnés. Etiquettes anti-contrefaçon, antivol, étiquettes d'identification par radio fréquence. Etiquettes coupon, étiquettes ouverture-fermeture facile, vignettes, étiquettes double enduction et toutes étiquettes. Machines de pose de toute étiquettes, de mousses adhésives, d'adhésifs double face, de composants électroniques et autres pièces adhésives ou non, distributeurs d'étiquettes, machines d'emballage et de conditionnement, toutes imprimantes, lecteurs code barres et autres. Pinces manuelles et automatiques, d'impression, de distribution et de pose d'étiquettes, pinces à étiqueter, étiquettes radio, étiquettes électroniques, distributeurs automatiques, toutes imprimantes et tous ordinateurs. Logiciels d'intégration, d'identification, de solutions, logiciels pour l'informatique, les chaînes de production, la relecture des codes barres, la gestion de production assistée par ordinateur, la gestion des stocks, la traçabilité, la gestion d'horaires, la recherche et développement en identification, la conception de solutions en identification, matériel et logiciel et la réalisation de solutions en identification, matériel et logiciels.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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