Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOJA BEV
Numéro de dépôt :
3180077
Date de dépôt :
20/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SOJA BEV
Déposée le 20 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOJA BEV »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MC2 a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 mai 2004 - Rejet total n°391791 - Publication au BOPI 2004-05-05
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39