S.E.A.L.
Présentation de la marque S.E.A.L.
Déposée le 5 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « S.E.A.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.E.A.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.A.L. est expirée depuis le 5 août 2003.
MC2 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13
Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38