Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A6
MC2 MAUNOURY-COMPAS S.N.C. (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
1561136
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2009

Présentation de la marque A6

Déposée le 21 novembre 1989 par la société MC2 MAUNOURY-COMPAS S.N.C. (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MC2 MAUNOURY-COMPAS S.N.C. (Société en Nom Collectif domicilié(e) 100, Rue Petit, 75019 PARIS (dossier no 2157024) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 007 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2157024) - France.

La marque A6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A6 est expirée depuis le 21 novembre 2009.

MC2 MAUNOURY-COMPAS S.N.C. (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : NUANCES , CORINTHE


MC2 MAUNOURY-COMPAS S.N.C. (Société en Nom Collectif) - 100, Rue Petit, 75019 PARIS (dossier no 2157024) - France - SIREN 542007331


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2157024) - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1999 n°2157024 - Publication au BOPI 1999-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313942 - Publication au BOPI 2001-01-08

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés