Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION COMPTOIRS
MC VIGNERONS, SARL
INNOVINS, SARL

Numéro de dépôt :
4075732
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/03/2024
SELECTION COMPTOIRS de MC VIGNERONS

Présentation de la marque SELECTION COMPTOIRS

Déposée le 10 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC VIGNERONS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SELECTION COMPTOIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC VIGNERONS domicilié(e) BAT A APPT 6, 36 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 31400 - TOULOUSE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVINS domicilié(e) 2 RUE DE LA BELLE ÉTOILE - 44450 - THOUARÉ SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MC VIGNERONS, M. DE LA FARGE CLÉMENT domicilié(e) BAT A APPT 6, 36 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque SELECTION COMPTOIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION COMPTOIRS est expirée depuis le 10 mars 2024.

MC VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : LE DIX ROUGE LE DIX BLANC LE DIX ROSE , Les ventes particulières


MC VIGNERONS, SARL - BAT A APPT 6, 36 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 31400 - TOULOUSE - France

INNOVINS, SARL - 2 RUE DE LA BELLE ÉTOILE - 44450 - THOUARÉ SUR LOIRE - France


MC VIGNERONS, M. DE LA FARGE CLÉMENT - BAT A APPT 6, 36 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.