Déposée le 21 mars 1996 par MC-TEL SAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EUROWEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est MC-TEL SAM, domicilié(e) domiciliée 25 Boulevard d'Italie, BP 225, 98004 MONACO CEDEX MONACO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DUBUA PHILIPPE - France.
La marque EUROWEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MC-TEL SAM - domiciliée 25 Boulevard d'Italie, BP 225, 98004 MONACO CEDEX MONACO - France
MONSIEUR DUBUA PHILIPPE - France
Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330350 - Publication au BOPI 2001-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Logiciel multimédia, réseau de télécommunication, logiciel télématique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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