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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MC FRANCE
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VSM
Marque expirée - Marque en non vigueur

VSM
MC FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1366677
Date de dépôt :
05/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2016

Présentation de la marque VSM

Déposée le 5 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VSM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MC FRANCE domicilié(e) Rue des Ajoncs,44190 CLISSON (dossier no 2317144) - 44190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 865 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2317144) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VSM est expirée depuis le 5 août 2016.


MC FRANCE société par actions simplifiée - Rue des Ajoncs,44190 CLISSON (dossier no 2317144) - 44190 - France - SIREN 306865601


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2317144) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2006 n°2317144 - Publication au BOPI 2006-06-14

Renouvellement sans limitation n°2071896 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription - Changement de dénomination n°42287 - Publication au BOPI

Vérandas, solariums, murs rideaux et leurs éléments de construction.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.