Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DESSERT MEXICANA
Mc DONALD'S FRANCE
Numéro de dépôt :
92413032
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DESSERT MEXICANA
Déposée le 1 avril 1992 par Mc DONALD'S FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DESSERT MEXICANA »
Le déposant est Mc DONALD'S FRANCE, domicilié(e) 59 Quai le Gallo, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDDP ET CIE - Béatrice BENUREAU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mc DONALD'S FRANCE - 59 Quai le Gallo, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France
BDDP ET CIE - Béatrice BENUREAU - France
Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258659 - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1998-07-29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles; sauces à salade ; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou , succédanés de café; farines et préparatins faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel , moutarde, vinaigre, épices, glaces à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons F
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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