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Marques déposées par MC DIGITALTODO
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Les Tricolores
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Tricolores
MC DIGITAL, SASU

Numéro de dépôt :
4316738
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2026
Les Tricolores de MC DIGITAL

Présentation de la marque Les Tricolores

Déposée le 23 novembre 2016 par MC DIGITALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Tricolores » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est MC DIGITALTODO domicilié(e) Les Docks Village, 10 Place de la Joliette, Entrée K - 13002 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILE CONCEPT MC DIGITAL, M. Haubrich Adrien domicilié(e) 10 Place de la Joliette - 13002 - MARSEILLE-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Les Tricolores a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Tricolores arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.


MC DIGITAL, SASU - Les Docks Village, 10 Place de la Joliette, Entrée K - 13002 - MARSEILLE - France


MOBILE CONCEPT MC DIGITAL, M. Haubrich Adrien - 10 Place de la Joliette - 13002 - MARSEILLE-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Inscription le 1 septembre 2017 - Rejet partiel n°707335 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01

Inscription le 1 septembre 2017 - Rejet partiel n°707333 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01

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