Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEV'FACILE
MC DIFFUSION SA

Numéro de dépôt :
1621811
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque LEV'FACILE

Déposée le 23 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) MC DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEV'FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MC DIFFUSION domicilié(e) 18 Rue de Maubeuge, 75009 Paris (dossier no 2156503) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Cambier LA BOUTIQUE DU DOS MC DIFFUSION domicilié(e) (dossier no 2156503) - France.

La marque LEV'FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEV'FACILE est expirée depuis le 23 juin 2009.

MC DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SOUTIEN DOS ANATOMIQUE , DO DAVID OLIVIER LINGE DE MAISON , MATELAS ANATOMIQUE , L'AMI DU DOS , SIEGE ANATOMIQUE , Nature & Ergonomie , IDROFIL LA CULTURE FACILE , FAUTEUIL ANATOMIQUE , LA BOUTIQUE DU DOS , REPOSE NUQUE ANATOMIQUE


MC DIFFUSION SA - 18 Rue de Maubeuge, 75009 Paris (dossier no 2156503) - France


Mr Cambier LA BOUTIQUE DU DOS MC DIFFUSION - (dossier no 2156503) - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°364424 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Renouvellement sans limitation n°2156503 - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 29 novembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°290970 - Publication au BOPI 1999-11-29

Inscription le 9 novembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°290050 - Publication au BOPI 1999-11-09

Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160481 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription le 28 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244911 - Publication au BOPI 1997-10-28

Demande de renouvellement le 12 novembre 2002 n°2231098 - Publication au BOPI 2002-11-12

Sièges, fauteuils, lits, literie